CHEMINS ACTUELS
Présentation de la marque CHEMINS ACTUELS
Déposée le 31 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) Société BEGEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEMINS ACTUELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHEMINS ACTUELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMINS ACTUELS est expirée depuis le 31 juillet 1999.
Société BEGEDIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03